Claude Bertaud

De: Bertaud (Claude, Maurice, Christophe)
ancien président du conseil général de la Vienne, ancien maire de Benassay. Chevalier du 8 décembre 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-12-08"
JORFTEXT000032891544(source JORF)
promotion
14 Juillet 201614/07/2016
De: Claude BERTAUD
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Nouvelle-Aquitaine
SASR1030576A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claude Bertaud
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
Section des questions économiques générales, et de la conjoncture
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2006-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000458038(source JORF)
nomination
06 Janvier 200606/01/2006
De: Bertaud (Claude, Maurice, Christophe)
ancien sénateur, conseiller général de la Vienne, maire de Benassay ; 38 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Bertaud (Claude)
ancien administrateur d'une caisse de mutualité sociale agricole; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994